Mentions Légales & Transparence

Identité de l'Association

Dénomination : ASSOC PAYS DE MONTBELIARD ENVIRONNEMENT

Forme juridique : Association loi 1901

RNA : W25100XXXX

SIREN : 381 444 652

Siège social : 3 RUE CHARLES LALANCE, 25200 MONTBELIARD

Directeur de la Publication

Monsieur Marc Delacroix, Président de l'association.

Hébergement

Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).

Politique de Confidentialité & Transparence Financière

Conformément au RGPD, nous nous engageons à protéger les données personnelles de nos membres et bénéficiaires. Les informations collectées sont traitées exclusivement pour la gestion des activités statutaires. Aucun usage commercial ou monétisation de données n'est pratiqué.

Transparence Financière : L'association certifie que l'intégralité de ses ressources et financements est réinvestie dans des programmes d'utilité publique. Aucune finalité lucrative n'est poursuivie, conformément à nos statuts d'association loi 1901.